Conditions générales
Article 1. Généralités
1.1. Nos livraisons sont effectuées uniquement selon nos conditions générales de vente, sauf conditions divergentes convenues par écrit.
1.2. Toutes les transactions commerciales entre
- BV Vytech Menen dont le siège social est situé à 8930 Menin, Krommebeekstraat 15, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0452.502.525
- BV Vytech Duffel dont le siège social est situé à 2570 Duffel, Nijverheidsstraat 18, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0461.173.830
- BV Vytech Zele dont le siège social est situé à 9240 Zele, Warandestraat 4A, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0795.523.130,
ci-après VYTECH,
et le client, sont régies par les présentes conditions générales.
En passant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter.
Les présentes conditions générales prévalent toujours sur les éventuelles conditions générales du client. En passant une commande auprès de VYTECH, le client renonce à l’application de ses conditions générales.
1.3. Une offre de VYTECH est entièrement sans engagement et ne doit être considérée que comme une estimation des prix et des travaux à réaliser par VYTECH.
Le contrat entre le client et VYTECH n’est conclu qu’après confirmation écrite ou électronique de la commande du client par une personne habilitée à engager VYTECH, soit par le début d’exécution par VYTECH des travaux commandés par le client, pour autant qu’aucune réserve n’ait été faite.
Les représentants/agents de VYTECH ne sont pas autorisés à prendre des engagements en son nom.
1.4. Toute annulation de la commande par le client doit se faire par écrit. En cas d’annulation d’une commande par le client, même partielle, VYTECH se réserve le droit de facturer au client une indemnité forfaitaire de 25 % de la valeur de la commande annulée, avec un minimum de cinq cents euros (500,00 €), sans préjudice du droit de VYTECH à une indemnisation pour un dommage prouvé plus élevé, comme par exemple le coût des matériaux ou marchandises déjà commandés.
Article 2. Généralités
2.1. Les livraisons sont effectuées aux risques et selon les instructions de l’acheteur.
2.2. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ne sont donc pas contraignants, sauf convention contraire expresse entre les parties. Un retard dans l’exécution du contrat par VYTECH ne peut jamais donner lieu à une indemnisation ou à la dissolution du contrat.
2.3. En règle générale, les travaux et/ou marchandises commandés doivent être enlevés par le client dans les locaux de VYTECH au moment convenu. Lorsque le client manque à son obligation d’enlever les travaux et/ou marchandises au moment convenu, le risque est réputé avoir été transféré au client à partir de ce moment. Le client qui refuse à tort de prendre livraison ou d’enlever les travaux et/ou marchandises proposés doit payer les frais qui en découlent, tels que les frais de stockage et les frais de transport, indépendamment des autres indemnités, y compris le prix, les intérêts et la majoration forfaitaire qui reviennent à VYTECH. Si le client demande à VYTECH de livrer les marchandises et/ou travaux à un endroit désigné par le client, les marchandises et/ou travaux sont envoyés aux frais et risques du client, notamment en ce qui concerne le stockage, le chargement, le transport et le déchargement.
2.4. Dans le cas où les travaux doivent être exécutés en dehors des bâtiments de VYTECH, le client doit s’assurer que les travaux peuvent être livrés par VYTECH de manière normale à l’endroit et au moment indiqués, et notamment s’assurer de l’accessibilité du lieu de livraison. Le client doit également fournir l’électricité, l’éclairage et l’eau nécessaires sur le lieu de livraison.